1 - Edition du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Domaine Rongier l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Site internet : www.domaine-rongier.fr
Propriétaire : Domaine Rongier
Statut : EARL Rongier et Fils au capital de 168 517,14€ – RCS : D 388 044 166 – TVA Intracommunautaire : FR08388044166
Adresse : 48 Place du Marché – 71260 Clessé
Création : Agence Polaris – accueil@agence-polaris.fr
Responsable de publication : Domaine Rongier – contact@domaine-rongier.fr
Hébergeur : Agence Polaris
Statut : SARL au capital de 6 000€ – RCS : B 883 897 985 – TVA Intracommunautaire : FR20883897985
Adresse : 11 rue des Tientres – 71620 Bey
Contact : accueil@agence-polaris.fr
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
Domaine Rongier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité
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4 - CNIL et Gestion des données personnelles
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6 - Droit applicable et attribution de juridiction
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